Mentions Légales
1. Éditeur du site
ZenQuality — Entreprise individuelle (Micro)
Exploitée par Bastien Joseph Chanot, entrepreneur individuel
- Adresse du siège : 9 allee du comite de Brunoy, 91330 Yerres
- Email : contact@zenquality.fr
- Téléphone : 07 75 78 10 74
- SIRET : 803 523 463 00039
- Code APE : 6201Z
- TVA non applicable — article 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
Bastien Joseph Chanot — contact@zenquality.fr
3. Hébergement
Scaleway SAS
8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
Téléphone : +33 1 84 13 00 00 — www.scaleway.com
4. Activités
ZenQuality propose des services de développement informatique (web, logiciel, système), dépannage et assistance informatique, déploiement et administration de solutions réseau et système, ainsi que des prestations techniques associées.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, code source, identité graphique, logo, structure) est la propriété exclusive de ZenQuality ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de constituer un délit de contrefaçon (art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Responsabilité
ZenQuality s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, aucune garantie d'exactitude, de complétude ou d'actualité n'est donnée. L'utilisateur utilise ces informations sous sa responsabilité exclusive.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. ZenQuality décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
Le site n'utilise pas de cookies de suivi ni de traceurs publicitaires. Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement peuvent être déposés (art. 82 loi Informatique et Libertés).
9. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu amiablement, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant :
[TODO-MEDIATEUR À COMPLÉTER : Nom du médiateur adhéré]
[Adresse]
Site : [URL]
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.